TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis
Numéro de dépôt :
98749877
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2018
Présentation de la marque RAYFAST
Déposée le 16 septembre 1998 par la société TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RAYFAST »
Le déposant est la société TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis domicilié(e) 2901 Fulling Mill Road Middletown,Etats-Unis (dossier no 2377261) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2377261) - 92703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis - 2901 Fulling Mill Road Middletown,Etats-Unis (dossier no 2377261) - États-Unis
Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2377261) - 92703 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2008 n°2377261 - Publication au BOPI 2008-06-25
Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298835 - Publication au BOPI 2000-04-17
Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298836 - Publication au BOPI 2000-04-17
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Inscription le 11 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°712964 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11
Métaux non-précieux et leurs alliages ; alliages de métaux non-précieux et de métaux précieux, le métal non-précieux prédominant ; tuyaux et tubes métalliques (aucun n'étant un tube de chaudière ni une partie de machine). Appareils et instruments électriques, de télégraphie et de télécommunications ; fils électriques et câbles électriques isolés, et assemblages de ceux-ci, tous à des fins électriques, de télégraphie et de télécommunications ; bobines de résistance électrique ; résistances, thermistances et conducteurs électriques et commutateurs de courant électrique ; éléments chauffants électriques (non destinés à un chauffage d'espace, ni à la cuisson ni à la réfrigération) ; thermostats ; gaines de fils électriques et de câbles électriques ; conduits électriques ; boîtes de connexion électrique ; connexions, fiches, bornes et prises, tous étant des pièces et des accessoires électriques pour tous les articles mentionnés ci-dessus. Installations et dispositifs, tous pour l'éclairage, le chauffage, la cuisson et le séchage ; installations et appareils, tous destinés à la réfrigération et à la ventilation. Produits d'étanchéité et mastics ; matériaux isolants ; produits constitués entièrement ou principalement de caoutchouc, de caoutchouc synthétique ou de matières plastiques, sous forme de feuilles, de manchons, d'enroulements, ou sous toute autre forme, tous revêtus ou recouverts d'un produit d'étanchéité, d'un mastic ou de substances adhésives, destinés à l'isolement, la protection, le jointoiement, l'étanchéité ou à des fins d'épissure, ou destinés à être utilisés dans l'assemblage d'appareils ou d'instruments électriques, de télégraphie ou de télécommunications et destinés à être utilisés dans l'assemblage de fils et de câbles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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